Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COUTELLERIE NONTRONNAISE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96650536
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTELLERIE NONTRONNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTELLERIE NONTRONNAISE domicilié(e) Place Paul Bert - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 121 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650536.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.

COUTELLERIE NONTRONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : NONTRON , NONTRON , CHAPERON NONTRON , PETIT A NONTRON , BERNARD A NONTRON ,


COUTELLERIE NONTRONNAISE, Société à responsabilité limitée - Place Paul Bert - 24300 - NONTRON - France - SIREN 338121353


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322059 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2016 n°2632346 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir: Etuis pour couteaux, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, laisses, garnitures de cuir pour meubles. Peau, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, sellerie. Meubles, glaces, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: Boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, écrins non en métaux précieux, figurines (statuettes) en bois, liteaux (baguettes) d'encadrement, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, tableaux accroche-clefs, tiroirs. Peignes, brosses, matériaux pour la brosserie, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: Boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.